cc-delib | Parution CCPC

Délibération n°089/2023 : Désaffectation et déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de la communauté de communes des parcelles cadastrées AR 104, AR 438, AR 441 situées chemin des Garennes, Rouvière et Violette 30610 SAUVE en vue d’un projet de parc photovoltaïque

par s.laune@piemont-cevenol.fr | Sep 22, 2023 | cc-delib

Délibération n°088/2023 : Présentation et vote du rapport d’activité 2022

par s.laune@piemont-cevenol.fr | Sep 22, 2023 | cc-delib

Délibération n°087/2023 :Décision modificative n° 1 ZAM de Sauve

par s.laune@piemont-cevenol.fr | Sep 22, 2023 | cc-delib

Délibération n°086/2023 :Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024

par s.laune@piemont-cevenol.fr | Sep 22, 2023 | cc-delib

Délibération n°085/2023 :Demande de subvention d’investissement pour l’extension du centre de loisirs intercommunal à Sauve auprès du Conseil Départemental du Gard

par s.laune@piemont-cevenol.fr | Sep 22, 2023 | cc-delib

Délibération n°084/2023 :Demande de subvention d’investissement pour l’extension du centre de loisirs intercommunal à Sauve auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre de l’appel à projet investissement Acquisition/Rénovation des ALSH et structures de l’Animation de la Vie Sociale

par s.laune@piemont-cevenol.fr | Sep 22, 2023 | cc-delib

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