conseils communautaires
Délibération n°114/2023: Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et aménagement des durées d’amortissement des immobilisations
Délibération n°113/2023: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour le Relais Emploi du Piémont Cévenol Exercice 2024
Délibération n°112/2023: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour « Le guide des familles » pour l’année 2024
Délibération n°111/2023: Demandes de subvention auprès de la Région Occitanie et du Conseil Départemental du Gard pour l’évènement sportif de « la Mondialette en Piémont Cévenol » pour l’année 2024
Délibération n°110/2023: Demandes de subvention auprès de la Région Occitanie et du Conseil Départemental du Gard pour la réalisation de la quatrième édition de la « Faites du Sport » 2024
Délibération n°109/2023: Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard et de la Région Occitanie pour le fonctionnement de la saison culturelle 2024
Délibération n°108/2023: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour le fonctionnement du Lieu Accueil Enfants Parents pour l’année 2024
Délibération n°107/2023: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour la coordination jeunesse pour l’année 2024
Délibération n°106/2023: Créations et suppressions de postes et adoption du tableau des effectifs
Délibération n°105/2023 : Classement en catégorie II de l’Office de Tourisme Intercommunal du Piémont Cévenol
Délibération n°104/2023 : Vote du rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés du service Déchets de la CCPC
Délibération n°103/2023: Rapport d’activité du SITOM SUD GARD
Délibération n°102/2023 : Vote du rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets du SYMTOMA
Délibération n°101/2023 : Exonération de la TEOM pour 2024 – Principes d’application
Délibération n°100/2023 : Approbation de l’Avenant Contrat Bourg Centre Occitanie Pyrénées / Méditerranée de la commune de St Hippolyte du Fort
Délibération n°099/2023 : Approbation du conseil communautaire du 25 Octobre 2023
Délibération n°098/2023 : Présentation et débats autour du Document d’Orientation et d’Objectifs du SCoT du Piémont Cévenol
Délibération n°097/2023 : PAPI 3 Vidourle – Approbation du projet et participation au financement
Délibération n°096/2023 : Référent déontologue pour les élus locaux
Délibération n°094/2023 : Election complémentaire des membres aux commissions thématiques
Délibération n°093/2023 : Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels du centre de gestion du Gard
Délibération n°092/2023 : Convention d’adhésion au service Partenariat CNRACL et invalidité du centre de gestion du Gard
Délibération n°091/2023 : Convention d’adhésion au service de la médecine préventive du centre de gestion du Gard
Délibération n°090/2023 :Approbation du conseil communautaire du 20 Septembre 2023
Délibération n°089/2023 : Désaffectation et déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de la communauté de communes des parcelles cadastrées AR 104, AR 438, AR 441 situées chemin des Garennes, Rouvière et Violette 30610 SAUVE en vue d’un projet de parc photovoltaïque
Délibération n°088/2023 : Présentation et vote du rapport d’activité 2022
Délibération n°087/2023 :Décision modificative n° 1 ZAM de Sauve
Délibération n°086/2023 :Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
Délibération n°085/2023 :Demande de subvention d’investissement pour l’extension du centre de loisirs intercommunal à Sauve auprès du Conseil Départemental du Gard
Délibération n°084/2023 :Demande de subvention d’investissement pour l’extension du centre de loisirs intercommunal à Sauve auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre de l’appel à projet investissement Acquisition/Rénovation des ALSH et structures de l’Animation de la Vie Sociale
Délibération n°083/2023 :Adhésion association PTCE Remendaires
Délibération n°082/2023 :Approbation du conseil communautaire du 19 juillet 2023
Délibération n°081/2023 : Election complémentaire des membres aux commissions thématiques
Délibération n°080/2023 :Demande de financement auprès du Département du Gard, pour le développement du covoiturage sur la CCPC
Délibération n°079/2023 :Convention entre la communauté de communes et les communes pour la mise en place du covoiturage
Délibération n°078/2023 :Créations, suppressions de poste et modification du tableau des effectifs
Délibération n°077/2023 :Actualisation des Tarifs de la régie de recettes de l’office de tourisme intercommunal
Délibération n°076/2023 :Approbation de la convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) du Piémont Cévenol et de son annexe la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) pour les communes de Quissac et de Saint-Hippolyte du Fort
Délibération n°075/2023 : Approbation du conseil communautaire du 7 juin 2023
Délibération n°074/2023 :Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre des Fonds de Modernisation des Equipements pour la crèche de Durfort
Délibération n°073/2023 :Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre des Fonds de Modernisation des Equipements pour la micro crèche de Sauve
Délibération n°072/2023 :Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre des Fonds de Modernisation des Equipements pour la crèche de Quissac
Délibération n°071/2023 :Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard dans le cadre des Fonds de Modernisation des Equipements pour la crèche de Lédignan
Délibération n°070/2023 :Demandes de subvention auprès de la Région Occitanie pour le spectacle de la Fête des centres de loisirs
Délibération n°069/2023 :Financement d’une étude pré-opérationnelle habitat sur la commune de Saint-Hippolyte-du-Fort, dans le cadre du dispositif Petites Villes de Demain et demande de subvention à l’ANAH et la Banque des Territoires
Délibération n°068/2023 :Demande de soutien au titre du Fonds vert, pour les passages en LED de l’éclairage public des zones d’activités et des projecteurs des stades intercommunaux
Délibération n°067/2023 :Demande de soutien au titre du Fonds vert, pour les projets de maîtrise de l’énergie de la CCPC
Délibération n°066/2023 :Approbation de l’Avenant Contrat Bourg Centre Occitanie Pyrénées / Méditerranée de la commune de Quissac
Délibération n°065/2023 : Approbation de l’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique, constitué par les syndicats d’énergies de l’Hérault, du Gard et de l’Aude
Délibération n°064/2023 : Approbation du conseil communautaire du 26 avril 2023
