conseils communautaires
Délibération n°013/2023 : Election d’un Président de séance
Délibération n°012/2023 :Débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Délibération n°011/2023 : Adhésion Gard tourisme année 2023
Délibération n°010/2023 : Election des délégués de la communauté de communes au sein du comité de programmation du Groupe d’Action Locale Aigoual-Cévennes-Pic Saint-Loup
Délibération n°009/2023 : Créations de postes et modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération n°008/2023 : Création de la commission EAU, ASSAINISSEMENT et GEMAPI
Délibération n°007/2023 : Election complémentaire des membres aux commissions thématiques
Délibération n°006/2023 : Actualisation des tarifs de produits concernant la régie de recettes de produits pour le compte de tiers
Délibération n°005/2023 : Décision relative au reversement total ou partiel de la taxe d’aménagement perçue par les communes au bénéfice de la communauté de communes
Délibération n°004/2023 : Lancement d’une procédure d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public et établissement d’une redevance concernant l’exploitation d’un distributeur de matériel de piscine dans le futur centre aquatique intercommunal Maurice Perry
Délibération n°003/2023 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2023
Délibération n°002/2023 : Adhésion 2023 à la Mission Locale Garrigue et Cévennes
Délibération n°001/2023 : Approbation du conseil communautaire du 21 décembre 2022
Délibération n°145/2022 : Passation d’un avenant supérieur à 5 % au titre du marché de travaux de réhabilitation et extension de la piscine intercommunale de Quissac
Délibération n°144/2022 : Autorisation de réaliser une étude de faisabilité pour la réhabilitation/reconstruction d’une déchetterie à Saint Bénezet
Délibération n°143/2022 : Création et suppression de postes et adoption du tableau des effectifs
Délibération n°142/2022 : Demande de subvention à la Région Occitanie pour une aide au développement du solaire thermique
Délibération n°141/2022 : Débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Délibération n°140/2022 : Approbation du conseil communautaire du 23 novembre 2022
Délibération n°139/2022 : Signature de l’Avenant 1 relatif à la construction de la halle des sports à Quissac avec le Conseil Départemental du Gard.
Délibération n°138/2022 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour « Le guide des familles 2023 »
Délibération n°137/2022 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour l’action « un poussin à l’école » pour l’année 2023
Délibération n°136/2022 : Demandes de subvention auprès de la Région Occitanie et du Conseil Départemental du Gard pour le dispositif de la CART’O SPORTS pour l’année 2023
Délibération n°135/2022 : Demandes de subvention auprès de la Région Occitanie et du Conseil Départemental du Gard pour l’évènement sportif de « la Mondialette en Piémont Cévenol » pour l’année 2023
Délibération n°134/2022 : Demandes de subvention auprès de la Région Occitanie et du Conseil Départemental du Gard pour la réalisation de la seconde édition de la « Faites du Sport » en Piémont Cévenol
Délibération n°133/2022 : Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard et de la Région Occitanie pour le fonctionnement de la saison culturelle 2023
Délibération n°132/2022 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour le fonctionnement du Lieu Accueil Enfants Parents pour l’année 2023
Délibération n°131/2022 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour la coordination jeunesse pour l’année 2023
Délibération n°130/2022 : Signature Convention PST/CTG 2023-2027
Délibération n°129/2022 : Décision modificative n°1 du budget SPANC
Délibération n°128/2022 : Décision modificative n°1 du budget de l’OTIPC
Délibération n°127/2022 : Décision modificative n°2 du Budget principal
Délibération n°126/2022 : Créations et suppressions de postes et adoption du tableau des effectifs
Délibération n°125/2022 :Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour le Relais Emploi du Piémont Cévenol Exercice 2023
Délibération n°124/2022 : Attribution du marché à procédure adaptée portant sur la fourniture et la pose de panneaux de signalisation verticale sur le territoire de la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Délibération n°123/2022 :Attribution de l’Appel d’Offres Ouvert Européen portant les prestations de services d’assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Délibération n°122/2022 : Attribution de l’Appel d’Offres Ouvert Européen portant les prestations de service de transports des déchets verts et des ordures ménagères résiduelles pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Délibération n°121/2022 : Adoption du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Piémont Cévenol 2021
Délibération n°120/2022 : Approbation du conseil communautaire du 26 Octobre 2022
Délibération n°119/2022 : Convention de partenariat entre l’association Envie d’Environnement et la communauté de communes pour la mise en place d’un programme d’accompagnement et de sensibilisation des élus et de la population à la transition écologique en Piémont cévenol
Délibération n°118/2022 : Participation au projet PACT Cévennes 2023-2025
Délibération n°117/2022 : Autorisation de signer un compromis pour l’acquisition d’un terrain à la commune de Liouc pour la création d’une ZAE
Délibération n°116/2022 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – années 2012 à 2019
Délibération n°115/2022 : Décision modificative n°1 BUDGET PRINCIPAL
Délibération n°114/2022 : Clôture budget ZAM de Liouc
Délibération n°113/2022 :Créations et suppressions de postes
Délibération n°112/2022 : Approbation du conseil communautaire du 21 septembre 2022
Délibération n°111/2022 : Demande de subvention auprès de l’Etat, de la Région Occitanie et de la Banque des territoires pour la réalisation d’un portrait de territoire et diagnostic de l’appareil commercial des villes de St-Hippolyte-du-Fort et de Quissac dans le cadre du programme Petites Villes de demain
Délibération n°088/2022 : Avenants pour le marché public de travaux relatif à la réhabilitation et l’extension de la piscine intercommunale de Quissac
